Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROSEVILLE
Numéro de dépôt :
1370455
Date de dépôt :
30/07/1985
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/07/1995
Présentation de la marque ROSEVILLE
Déposée le 30 juillet 1985 par la Société Anonyme (SA) SCHRODER & SCHYLER & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROSEVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ROSEVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1370455.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSEVILLE est expirée depuis le 30 juillet 1995.
SCHRODER & SCHYLER & Cie a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-07